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Prestation de service fournie au profit du public par l'armée de mer

PRESTATION DE SERVICE FOURNIE AU PROFIT DU PUBLIC PAR L’ARMEE DE MER

 


* CENTRE DE FORMATION ET D’INSTRUCTION A LA SÉCURITÉ MARITIME
* CENTRE D’HYDROGRAPHIE ET D’OCEANOGRAPHIE DE LA MARINE NATIONALE
* SERVICE DES PHARES ET BALISES
* DIVISION DE CONSTRUCTION ET RÉPARATION NAVALE
* CENTRE DE PLONGÉE

 

PRESTATION DE SERVICE FOURNIE AU PROFIT DU PUBLIC PAR CENTRE DE FORMATION ET D’INSTRUCTION A LA SÉCURITÉ MARITIME

Documentation demandée

Tableau de prestation de services par CFISM

 

PRESTATION DE SERVICE FOURNIE AU PROFIT DU PUBLIC PAR CENTRE D’HYDROGRAPHIE ET D’OCEANOGRAPHIE DE LA MARINE NATIONALE

Conventions

Exemplaire d’annuaire des marées

Tableau de prestations par CHOMN

 

PRESTATION DE SERVICE FOURNIE AU PROFIT DU PUBLIC PAR SERVICE DES PHARES ET BALISES

Marché de gré a gré entre SPHB et client

Avenant du Marché de gré à gré

Tableau de prestation par SPHB

 

DIVISION DE CONSTRUCTION ET REPARATION NAVALE

Prestation fournie par la CSRN

 

PRESTATION DE SERVICE FOURNIE AU PROFIT DU PUBLIC PAR CENTRE DE PLONGÉE

Prestations du Centre de Plongée